Vérifiez que les licences de diffusion, de partage et réutilisation proposées par la revue ou par les archives ouvertes correspondent aux exigences des bailleurs, du gouvernement ou de l’institution.
Les licences couramment utilisées pour les publications scientifiques sont les licences Creative Commons (voir la fiche CoopIST Utiliser les licences CC).
Par exemple, pour les articles issus des projets de recherche qu’ils financent, les bailleurs de la COAlition S exigent la licence CC BY (ou équivalent, ou exceptionnellement la licence CC BY-ND), qui oblige les utilisateurs à citer les auteurs.Cette exigence fait partie de la « stratégie de non-cession des droits » (Rights Retention Strategy, RSS) initiée par la cOAlition S et appliquée progressivement aux projets (par exemple, en France, l’ANR l’appliquera à partir de son plan d’action 2022). Cette stratégie vise l’accès ouvert complet et immédiat aux publications issues notamment des travaux de recherche financés par des fonds publics.