Déposer ses publications dans une archive ouverte
5 - Vos devoirs et droits en tant qu’auteur-déposant dans une archive ouverte
Dans le cas d’une publication signée par plusieurs auteurs (co-publication), l’auteur-déposant doit s’assurer de l’autorisation donnée par les autres auteurs de rendre accessible le document.
L’auteur-déposant et ses co-auteurs (s’il s’agit d’une co-publication) sont garants de la qualité scientifique du document déposé.
La propriété intellectuelle du document déposé reste celle de son (ses) auteur(s). Mais l’auteur-déposant et ses co-auteurs (s’il s’agit d’une co-publication) sont responsables des conditions de libre diffusion du document déposé. Certaines archives ouvertes demandent à l’auteur-déposant de préciser les conditions d’utilisation du document qu’il dépose, par exemple sous la forme de licences Creative Commons (CC) (voir fiche Publier dans une revue en libre accès).
En tant qu’auteur d’une publication, vous devez vous conformer aux autorisations d’auto-archivage données par l’éditeur ou la revue qui ont édité la publication.
Chaque éditeur d’ouvrage ou de revue a sa politique d’auto-archivage détaillée sur son site web, mais les textes correspondants ne sont pas toujours faciles à trouver sur le site. La base de données Sherpa/Romeo accessible gratuitement et librement sur internet décrit les conditions d’auto-archivage de nombreux éditeurs et revues : http://www.sherpa.ac.uk/romeo/.
Toutefois, en tant qu’auteur, vous pouvez négocier le droit d’auto-archivage de votre article en soumettant à l’éditeur un avenant au contrat d’édition, ou addenda d’auteur. Celui-ci demande l’autorisation de déposer l’article dans une archive ouverte institutionnelle (voir fiche Protégez vos droits d’auteur).
Notez que certaines revues ou certains éditeurs d’ouvrages anticipent la question de l’auto-archivage en proposant à l’auteur de définir lui-même les conditions de diffusion de sa publication. Les droits accordés par l’auteur peuvent être ainsi formalisés sous la forme de licences inspirées du modèle Creative Commons (CC) (voir fiche Publier dans une revue en libre accès).