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Chercheurs Documentalistes

5 - Négocier les droits de diffusion avec les éditeurs

Date de mise à jour : 18 juillet 2016

Des institutions de recherche ou des associations professionnelles proposent des modèles d’addendum (ou avenant) au contrat d'éditeur que les chercheurs peuvent soumettre aux éditeurs pour négocier les droits de diffusion de leurs articles, ouvrages, chapitres d’ouvrage.

Cet addendum, joint au contrat de l’éditeur ou à l’accord de publication, limite la cession des droits d’auteurs aux éditeurs et autorise l’auteur à déposer et diffuser ses publications sur un site institutionnel ou personnel ou dans une archive ouverte.

Date de mise à jour : 18 juillet 2016

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